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L'origine de la marchandise (formation en entreprise)



L'origine de la marchandise (formation en entreprise)
Cette formation apporte les éléments à maîtriser face à l'évolution de la réglementation dans le cadre européen, la concentration des intervenants du transport, l'arrivée des "low costs", autant de changements qui obligent à modifier les pratiques. La douane, au service des entreprises, apporte des solutions aux problèmes d'exportation et sera également abordée.

Durée : 1 journée
Dates : nous consulter

OBJECTIFS DE LA FORMATION :

Acquérir des connaissances sur :
- L'origine d'une marchandise
- Le statut d’exportateur agrée communautaire
- Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

PROGRAMME DE LA FORMATION :

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
• A l’exportation
• A l’importation

Les règles d’origine
• L’origine non préférentielle
• L’origine préférentielle
• Les documents à présenter

Le couple pays/produit
• La position tarifaire du produit
• Identifier les accords préférentiels pour un pays
• Le principe de territorialité
• Le principe du transport direct

Le caractère originaire d’un produit
• Les matières importées de pays tiers à l’UE
• Les matières importées de l’UE
• Les règles de liste
• Les ouvraisons
• Les règles d’origine cumulative

Le statut d’exportateur agrée communautaire
• Conditions d’obtention
• Avantages

Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
• Les avantages
• Conditions d’obtention

Annexes et Exemples

ACCOMPAGNEMENT OPERATIONNEL (en option) :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d'exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué.
L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis.

TARIFS DE LA FORMATION :

Pour obtenir un devis pour organiser cette formation sur mesure au sein de votre entreprise (partout en France et à l'étranger), merci de nous contacter pour une proposition personnalisée en cliquant ici : Coordonnées Dialogis