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La valeur en douane (formation en entreprise)



La valeur en douane (formation en entreprise)
Cette formation apporte les éléments à maîtriser face à l'évolution de la réglementation dans le cadre européen, la concentration des intervenants du transport, l'arrivée des "low costs", autant de changements qui obligent à modifier les pratiques. La douane, au service des entreprises, apporte des solutions aux problèmes d'exportation et sera également abordée.

Durée : 1 journée
Dates : nous consulter

OBJECTIFS DE LA FORMATION

- Connaître et aborder la valeur en douane à l’exportation
- Connaître et aborder la valeur en douane à l’importation

PROGRAMME DE LA FORMATION

La valeur en douane à l’exportation
1/ Définition
2/ La valeur à déclarer
3/ La valeur facturée et ajustement
• Les frais de transport
• Les commissions
• Frais d’études
• Restitutions et aides à l’export
4/ La déclaration de valeur à l’exportation
• Procédure normale (le DAU : document administratif unique))
• Procédure simplifiée
5/ Documents à joindre

La valeur en douane à l’importation
1/ Définition
2/ L’assiette des droits de douane
• La valeur transactionnelle
• Taxation « ad valorem »
3/ Principe de taxation aux droits
• Frais de transport et d’assurance
• Frais connexe au transport
• L’emballage
• Chargement, déchargement
• Stockage, surestaries
4/ Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
5/ Calculer ses droits douane
6/ Exemples et exercices

ACCOMPAGNEMENT OPERATIONNEL (en option) :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d'exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué.
L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis.

TARIFS DE LA FORMATION :

Pour obtenir un devis pour organiser cette formation sur mesure au sein de votre entreprise (partout en France et à l'étranger), merci de nous contacter pour une proposition personnalisée en cliquant ici : Coordonnées Dialogis