Comprendre et maîtriser la valeur en douane

Module 1 : La valeur en douane à l’exportation

• • Définition
• • La valeur à déclarer
• • La valeur facturée et ajustement :
  • – les frais de transport
  • – les commissions
  • – frais d’études
  • – restitutions et aides à l’export
• • La déclaration de valeur à l’exportation :
  • – procédure normale (le DAU : document administratif unique)
  • – procédure simplifiée
• • Documents à joindre

Module 2 : La valeur en douane à l’importation

• • Définition
• • L’assiette des droits de douane :
  • – la valeur transactionnelle
  • – taxation « ad valorem »
• • Principe de taxation aux droits :
  • – frais de transport et d’assurance
  • – frais connexe au transport
  • – l’emballage
  • – chargement, déchargement
  • – stockage, surestaries
• • Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
• • Calculer ses droits douane
• • Exemples et exercices

Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis.